Mentions légales

Editeur du site

Site de Omnicia www.omnicia.fr

Siège social : 15, chemin de Fonblanque – 81800 Rabastens
Tél. 06 51 35 96 01

Représentant légal : Guillaume MARQUETTE
Directeur de la publication : Guillaume MARQUETTE

Hébergement

Conformément à l'article 43-10 de la loi du 30/09/1986 modifiée, et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, nous vous informons que ce site est hébergé en France, par la société O2Switch :

O2SWITCH

SIRET : 510 909 80700024
TVA : FR35510909807

Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand - France

Téléphone : 04 44 44 60 40

 

Conception graphique et développement

OMNICIA
15, chemin de Fonblanque – 81800 RABASTENS
Tél. 06 51 35 96 01

 

Propriété intellectuelle

Les internautes disposent d'un droit d'usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, les textes, sons, images, vidéos, animations.

Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable d’Omnicia, notamment dans le cas où l'utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

Loi informatique et libertés

Les données personnelles recueillies sur le site ne servent qu'à des fins de gestion des demandes et de statistiques interne à Omnicia.
Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").

 

Pour l'exercer, adressez-vous par écrit à :

OMNICIA
15, chemin de Fonblanque – 81800 Rabastens
Mel :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Gestion des liens

Les liens présents sur le site omnicia.fr peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité d’Omnicia.
De plus, Omnicia se réserve le droit de référencer, de ne pas référencer et de supprimer à tout moment le référencement d’un site sachant que son objectif n’est pas d’être exhaustif mais d’être pertinent

Réserves

Omnicia ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible.

Omnicia ne garantit en aucun cas l'adéquation des informations avec les besoins de l'internaute, par conséquent Omnicia ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation et l'utilisation des informations obtenues au moyen du service d’Omnicia.